Aller au contenu principal
👩‍⚕️ SmartGyneco
  • Accueil
  • Fonctionnalités
  • Vidéos
  • Tarifs
  • FAQ
  • Contact
Conformité RGPD • Transparence légale

Informations Légales & RGPD

Transparence totale sur la protection de vos données et nos obligations légales

100%
RGPD
HDS
Certifié
ISO
27001

Protection maximale de vos données de santé

🔒 RGPD 🏥 HDS ⚡ Sécurisé

Table des matières

  • Éditeur du site
  • Hébergement
  • Propriété intellectuelle
  • Protection des données
  • Politique des cookies
  • Limitation de responsabilité
  • Loi applicable

Éditeur du site

SmartGyneco SAS

Capital social : 150 000 €
RCS Paris : 123 456 789
N° TVA : FR 12 123456789
Siège social : 123 Avenue de la Gynécologie, 75015 Paris
Téléphone : +33 1 23 45 67 89
Email : legal@smartgyneco.com
Directeur de la publication : Équipe SmartGyneco

Hébergement

Amazon Web Services (AWS)

38 Avenue John F. Kennedy, 1855 Luxembourg

Certifié HDS (Hébergement de Données de Santé)
ISO 27001, ISO 27017, ISO 27018

Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La marque SmartGyneco® est une marque déposée. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.

Protection des données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants :

Droit d'accès à vos données
Droit de rectification
Droit à l'effacement
Droit à la limitation du traitement
Droit à la portabilité des données
Droit d'opposition

Pour exercer ces droits :

Contactez notre DPO à : dpo@smartgyneco.com

Délai de réponse : 1 mois maximum

Politique des cookies

Ce site utilise des cookies pour :

Améliorer l'expérience utilisateur
Analyser le trafic du site
Personnaliser le contenu

Important : Les cookies techniques essentiels ne nécessitent pas de consentement.

Vous pouvez configurer vos préférences cookies à tout moment via notre bandeau de consentement.

Limitation de responsabilité

SmartGyneco s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site.

Toutefois, SmartGyneco ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations disponibles sur ce site.

L'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Loi applicable

Le site et les présentes mentions légales sont régis par le droit français.

En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Questions Légales ?

Notre équipe juridique est à votre disposition

Contacter le DPO Email légal

Conformité RGPD • Protection HDS • Transparence totale

SmartGyneco

Solution SaaS intelligente pour les cabinets de gynécologie. Révolutionnez votre pratique médicale.

Produit

  • Fonctionnalités
  • Tarifs
  • Démonstrations
  • FAQ

Support

  • Contact
  • Documentation
  • Formation
  • Statut du service

Légal

  • Mentions légales
  • Politique de confidentialité
  • CGU
  • RGPD

Contact

contact@smartgyneco.com

+33 1 23 45 67 89

Paris, France

© 2024 SmartGyneco. Tous droits réservés.

🔒 RGPD 🏥 HDS ⚡ ISO 27001

Chargement de SmartGyneco...